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Résultats pour : « Traité (droit international public) »

Environ 20 résultats pour « Traité (droit international public) »

Traité (droit international public)

Source : Wikipédia

Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L'accord écrit traduit l'expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en vue de produire des effets juridiques régis par le droit international.
- - Artiste(s) :
  - Anonyme
Allégorie du Traité de Commerce entre la France et les Etat…
- - Domaine(s) :
  - Dessin
- - Sujet représenté :
  - Allégorie
  - Arecaceae
  - Bouclier (arme)
  - Commerce
  - Femme
  - France
  - …
- - Datation :
  - XVIIIe siècle
- - Artiste(s) :
  - Anonyme
La déclaration d'indépendance des Etats-Unis
- - Domaine(s) :
  - Dessin
  - Histoire
- - Sujet représenté :
  - Drapeau
  - Fauteuil
  - Homme
  - Livre (document)
  - Main
  - Table
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Charles Édouard Armand-Dumaresq
SIGNATURE DE L'ACTE DE DECLARATION DE L'INDEPENDANCE DES ET…
- - Domaine(s) :
  - Dessin
  - Histoire
- - Sujet représenté :
  - Drapeau
  - Officier
  - Traité (droit international public)
  - Uniforme
  - États-Unis
- - Datation :
  - XIXe siècle
SIGNATURE DU TRAITE DE VERVINS.2 MAI 1598
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Cardinal (religion)
  - Philippe II d'Espagne
  - Traité (droit international public)
  - Vervins
  - Évêque
- - Datation :
  - XIXe siècle
LES PLENIPOTENTIAIRES AU CONGRES DE BADEN.SEPTEMBRE 1714 ; …
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Ambassadeur
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XVIIIe siècle
PUBLICATION DU TRAITE DE PAIX DE VERSAILLES ENTRE LA FRANCE…
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Château
  - Cour (architecture)
  - Enfant
  - Façade
  - Foule
  - Joie
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Édouard Louis Dubufe
LE CONGRES DE PARIS.DU 25 FEVRIER AU 30 MARS 1856
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Napoléon III
  - Personnalité politique
  - Sculpture
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Pierre Paul Rubens
LE TRAITE D'ANGOULEME LE 30 AVRIL 1619
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Allégorie
  - Marie de Médicis
  - Mercure (mythologie)
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XVIIe siècle
TRAITE DE LEOBEN.17 AVRIL 1797
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Leoben
  - Napoléon Ier
  - Personnalité politique
  - Traité (droit international public)
  - Ville
  - Écriture
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Éloi Firmin Féron
SIGNATURE DU TRAITE DE TANGER A BORD DU BATIMENT DU PRINCE …
- - Domaine(s) :
  - Histoire
  - Peinture
- - Sujet représenté :
  - Bateau
  - Tanger
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Pierre-Paul Prud'hon
Le triomphe de Bonaparte ou la paix
- - Domaine(s) :
  - Dessin
- - Sujet représenté :
  - Allégorie
  - Char
  - Enfant
  - Femme
  - Jeu
  - Lunéville
  - …
- - Datation :
  - XIXe siècle
  - XVIIIe siècle
PARIS ET LA FRANCE.1870-1871. GUERRE ET SIÈGE (titre inscri…
- - Domaine(s) :
  - Estampe
- - Sujet représenté :
  - Allégorie
  - Alsace
  - Blessure
  - Bombardement
  - Cadavre
  - Commune de Paris (1871)
  - …
- - Datation :
  - XIXe siècle
SIGNATURE DU CONCORDAT. (titre inscrit)
- - Domaine(s) :
  - Estampe
  - Ethnologie
- - Sujet représenté :
  - Archevêque
  - Bouclier (arme)
  - Cardinal (religion)
  - Clef (serrurerie)
  - Corinthe
  - Gloire (ornement)
  - …
- - Datation :
  - XIXe siècle
Signature du concordat par le pape Pie VII, le quinze août …
- - Domaine(s) :
  - Dessin
- - Sujet représenté :
  - Cardinal (religion)
  - Pie VII
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XIXe siècle
Conclusion de la paix à Tarente entre Auguste et Marc Antoi…
- - Domaine(s) :
  - Dessin
- - Sujet représenté :
  - Camp militaire
  - Colonne (architecture)
  - Femme
  - Marc Antoine
  - Nourrisson
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XVIIIe siècle
Signature du concordat entre la France et le Saint Siège le…
- - Domaine(s) :
  - Dessin
- - Sujet représenté :
  - Joseph Bonaparte
  - Napoléon Ier
  - Paris
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XIXe siècle
  - XVIIIe siècle
- - Artiste(s) :
  - Jean-Charles Pellerin
HISTOIRE DE FRANCE. Pl 10 (titre inscrit)
- - Domaine(s) :
  - Estampe
- - Sujet représenté :
  - Arrestation
  - Belgique
  - Blessure
  - Boulet
  - Campoformido
  - Canon (artillerie)
  - …
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Charles Le Brun
  - Manufacture des Gobelins
L'Histoire du Roi (1ère tenture à or) : L'entrevue de Phili…
- - Domaine(s) :
  - Tapisserie
- - Sujet représenté :
  - Anne d'Autriche (1601-1666)
  - Chapeau
  - Louis XIV de France
  - Marie-Thérèse d'Autriche (1638-1683)
  - Noblesse
  - Philippe IV d'Espagne
  - …
- - Datation :
  - XVIIe siècle
- - Artiste(s) :
  - Charles Le Brun
  - Manufacture des Gobelins
L'Histoire du Roi (1ère tenture à or) : Renouvellement de l…
- - Domaine(s) :
  - Tapisserie
- - Sujet représenté :
  - Ambassadeur
  - Cardinal (religion)
  - Cathédrale
  - Clergé
  - Louis XIV de France
  - Noblesse
- - Datation :
  - XVIIe siècle
- - Artiste(s) :
  - Charles Le Brun
  - Manufacture des Gobelins
L'Histoire du Roi (3e tenture à or) : L'entrevue de Philipp…
- - Domaine(s) :
  - Tapisserie
- - Sujet représenté :
  - Anne d'Autriche (1601-1666)
  - Chapeau
  - Louis XIV de France
  - Marie-Thérèse d'Autriche (1638-1683)
  - Noblesse
  - Philippe IV d'Espagne
  - …
- - Datation :
  - XVIIe siècle
- - Artiste(s) :
  - Charles Le Brun
  - Manufacture des Gobelins
L'Histoire du Roi (6e tenture à or) : L'entrevue de Philipp…
- - Domaine(s) :
  - Tapisserie
- - Sujet représenté :
  - Anne d'Autriche (1601-1666)
  - Chapeau
  - Louis XIV de France
  - Marie-Thérèse d'Autriche (1638-1683)
  - Noblesse
  - Philippe IV d'Espagne
  - …
- - Datation :
  - XVIIIe siècle
Schoenbrum (titre inscrit)
- - Domaine(s) :
  - Céramique
- - Sujet représenté :
  - Autriche
  - Cheval
  - Château
  - Drapeau
  - Empereur
  - Fleur
  - …
- - Datation :
  - XIXe siècle
  - Louis-Philippe Ier
Louis XI à Péronne
- - Domaine(s) :
  - Estampe
- - Sujet représenté :
  - Arme
  - Armure (équipement)
  - Charles le Téméraire
  - Cour (architecture)
  - Enfant
  - Liste des monarques de France
  - …
- - Datation :
  - XIXe siècle
Pacificacion de las provincias vascongadas
- - Domaine(s) :
  - Costume
  - Textile
- - Sujet représenté :
  - Militaire
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XIXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Anonyme
Vues remarquables des montagnes de la Suisse (titre inscrit)
- - Domaine(s) :
  - Estampe
  - Histoire
- - Sujet représenté :
  - Allégorie
  - Henri IV de France
  - Suisse
  - Traité (droit international public)
- - Datation :
  - XXe siècle
- - Artiste(s) :
  - Anonyme
Le roi Louis XIV signant le traité d'Aix la Chapelle
- - Domaine(s) :
  - Estampe
- - Sujet représenté :
  - Couronne (attribut)
  - Liste des monarques de France
  - Louis XIV de France
  - Parc
  - Parlement
  - Personnalité politique
- - Datation :
  - XVIIe siècle

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